Règlement intérieur

Association Sports et Loisirs

Maison des Associations – 45750 Saint Pryvé Saint Mesmin

Tél. : 02.38.66.44.78      Adresse mail : aslstpryve@gmail.com

REGLEMENT INTERIEUR

Adopté en réunion de CA le 09/03/2022

Préambule : En signant le règlement intérieur, l’adhérent reconnait l’association Loi 1901 et en accepte les statuts.

L’exercice en commun des activités de sports et de loisirs au sein de l’A.S.L. implique l’observation, par tous ses membres, des règles indispensables pour en assurer le bon fonctionnement. Le présent règlement pourra être complété par des notes d’application.

Article 1 : Le siège social de l’association est fixé à la Maison des Associations de St Pryvé St Mesmin.

Article 2 : Fonctionnement de l’Association

  1. L’adhésion à l’A.S.L. implique le règlement d’une cotisation dont le montant est défini en Assemblée Générale.
  2. Le prix des cours est fixé chaque année par le Conseil d’Administration.
  3. Le Conseil d’Administration pourra procéder à la radiation des membres actifs non à jour de leur cotisation, pour non observation des statuts ou du présent règlement intérieur ou pour motifs graves, portant notamment atteinte au bon renom de l’association.
  4. Le remboursement de la cotisation annuelle est possible uniquement sur présentation d’un justificatif pour les motifs suivants :
    • santé : présentation d’un certificat médical indiquant l’arrêt définitif pour l’année en cours.
    • mutation professionnelle / formation professionnelle / incompatibilité horaires ou déménagement avec justificatif de l’employeur
    • changement ou fermeture éventuelle de créneau horaire par l’ASL
    • Le remboursement sera calculé au prorata de la période restant à courir. L’adhésion et la licence ne sont pas remboursées.
  5. Pour les inscriptions intervenant après les vacances de la Toussaint, un prorata en rapport à 10 mois sera calculé sur la cotisation, sachant que tout mois entamé est dû et que l’adhésion et la licence sont dues en totalité. Par contre, si la cotisation est proratisée, les éventuelles remises précédentes consenties ne sont pas cumulables et seront perdues.
  6. Tout membre ayant acquitté sa cotisation peut voter.
  7. Lors de l’assemblée générale, le nombre de pouvoirs est limité à 10 par membre adhérent présent au vote, en plus de sa propre voix.
  8. Les activités sont suspendues pendant les vacances scolaires.

Article 3 : Discipline/Sécurité

  • Les parents qui conduisent leur(s) enfant(s) doivent s’assurer de la présence du professeur ou de l’animateur et le(s) remettre à celui-ci. En cas d’absence de ce responsable, 15 minutes après l’horaire normal du cours, l’activité est annulée.
  • Les parents ne sont pas admis à assister aux séances dans les salles de cours s’ils n’y ont pas été invités par le responsable.
  • Tout membre actif doit, dans le cadre de ses activités à l’A.S.L., faire preuve du meilleur esprit tant vis-à-vis des professeurs que des autres membres de l’association et doit observer les consignes reçues. Tout manquement à ces règles pourra entraîner l’exclusion temporaire ou définitive de son auteur par le conseil d’administration.
  • Il est interdit de fumer, de vapoter et de manger dans les salles de cours ou d’activité.
  • Il est interdit de pénétrer dans les locaux en état d’ivresse et d’y introduire ou d’y consommer des boissons alcoolisées.
  • Chaque utilisateur d’un local au profit de l’ASL est tenu de veiller à la fermeture des issues avant de quitter les lieux.

Article 4 : Matériel / Locaux 

  1. L’utilisation du matériel appartenant à l’A.S.L. est interdite en dehors des cours ou activités de l’association.
  2. Après usage, le matériel doit être remis en place selon les instructions des responsables.
  3. Tout adhérent doit respecter les locaux et les consignes de la Mairie et de l’A.S.L, notamment en matière sanitaire.

Article 5 : Perte ou vol    

 Les déclarations de perte ou de vol devront être adressées au secrétariat de l’ASL dans les 24 heures.

Article 6 : Accident

  1. Tout accident, quel qu’en soit l’importance, devra être porté immédiatement à la connaissance du professeur ou de l’animateur qui en réfère immédiatement au secrétariat de l’ASL. La déclaration écrite devra lui être remise dans les 24 heures.
  2. L’association décline toute responsabilité pour tout incident survenant à l’enfant sur le trajet aller-retour du domicile-lieu d’activité. Les parents, dont les enfants viennent seuls aux activités, déchargent, par la présente, l’Association de toute responsabilité en cas d’accident survenu lors du trajet ou en cas d’absence de l’animateur.
  3. Pour les activités sportives avec licence, l’adhérent doit s’assurer qu’il remplit les conditions du questionnaire de santé. Il est valable un an. A défaut, l’association se verra dans l’obligation de refuser l’adhérent.

 Le présent règlement intérieur est consultable sur le site internet de l’association et au secrétariat de l’ASL.